Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site Internet est édité par :
[Raison sociale officielle]
7702 chemin de St-Élie, Sherbrooke, QC J1R 0C4
NEQ : [Numéro d’entreprise du Québec]
Téléphone : 819-348-9513
Courriel : info@groupegysel.com
Responsable de la publication : [Nom]
Hébergement
Site hébergé par : [Nom de l’hébergeur, adresse, coordonnées].
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, etc.) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.
Limitation de responsabilité
Le Groupe Gysel s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, le Groupe Gysel ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition. Le contenu à caractère commercial est donné à titre indicatif et ne constitue pas une offre contractuelle.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites Internet. Le Groupe Gysel n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu.
Droit applicable et juridiction
Le présent site et tout litige qui pourrait en découler sont soumis aux lois en vigueur dans la province de Québec, Canada. Tout litige sera de la compétence des tribunaux du district judiciaire de Saint-François.